Par Arn Walden,

Londres, 1666, un feu se déclare dans une petite boulangerie et se propage aussitôt aux maisons voisines, ravageant ainsi la ville de part en part. Il aura fallu trois jours pour venir à bout de l’incendie, emportant avec soi d’innombrables victimes et bâtiments. Et comme toutes catastrophes, alors que les victimes survivantes, maintenant sans logement, attendent les secours, tout le monde s’interroge : qui doit-on condamner ? C’est un horloger français, Robert Hubert, simple d’esprit,  qui sera arrêté, et après s’être accusé d’avoir mis le feu, il sera pendu. Même, s’il apparaît qu’il était pourtant en mer lorsque le sinistre s’est déclaré, et qu’il ne débarqua en Angleterre que deux jours après le début de l’incendie, peu importe. Il ne fallait pas avouer sous la contrainte. Bien qu’il y ait à redire sur le système pénal, concentrons-nous sur les répercussions immobilières et assurantielles de cet événement.

I. Le renouvellement immobilier

Depuis le Haut Moyen-Âge, on sait édifier les maisons avec cet ensemble de « pans de bois », maisons que l’on appelle maisons à colombages, constituées d’une armature par ses poutres en bois et du hourdage. L’encorbellement, aussi nommée technique des bois courts, permettra quant à elle de créer des étages surplombant en saillie sur le rez-de-chaussée. Ces techniques seront autant utilisées en Angleterre qu’en France.

Mais des désagréments sévères se prononceront, comme l’urbanisation par l’entrave à la circulation, à l’ensoleillement, à cause de ses ruelles étroites et sinueuses des villes médiévales se trouvent encore plus réduites par les encorbellements. Les complications seront aussi d’ordre sanitaires, tel que l’hygiène publique, car beaucoup de ces maisons étaient construites à même le sol et non sur un socle en pierre. En outre elles étaient dépourvues d’isolation du bois, ce qui les faisait pourrir facilement. De plus, les encorbellements favorisaient les maladies par son milieu confiné.

Ainsi, déjà la construction en pans de bois fut limitée en 1520 par l’Edit de Nantes, au prétexte de « faire circuler l’air pour lutter contre la peste » dans seulement certaines villes. Cela sera étendu aux provinces voisines par l’arrêt du Parlement de Normandie en 1525 qui tentera d’interdire la construction en encorbellement, et l’arrêt du Parlement du 17 mai 1571, exigeant la délivrance d’une permission spéciale pour pouvoir bâtir en pan de bois, mais les effets se feront attendre.

Puis survint la nuit du 2 septembre 1666, où le grand incendie de Londres se déclara. Il fit remarquer, de manière concrète, les problèmes de sécurité liés aux incendies. Outre le fait que la pierre devient très demandée, commencera en Angleterre comme en France, un rejet des maisons en pan de bois,  afin d’éviter des demeures propices aux feux, ce qui avait déjà mené à la disparition des encorbellements

En effet, antérieurement à 1666, il eut peu de réglementations pour lutter contre la propagation rapide du feu lors des incendies, comme  l’Edit royal de Sully de 1607, qui interdira les bois apparents du rez-de-chaussée, aucune saillie n’est dès lors permise. Une ordonnance des Trésoriers de France grands voyers de Paris, datée du 18 août 1667, limitera la hauteur des façades en pans de bois, il sera aussi demandé de revêtir les pans de bois, à l’extérieur comme à l’intérieur, d’un enduit de plâtre sur lattes clouées. On y compte aussi, les ordonnances de police du 28 avril 1719 et du 13 octobre 1724 qui interdisent de n’adosser aucun conduit de cheminée à un pan de bois, et d’améliorer la liaison des maçonneries avec les poteaux de bois par chevillage et rainurage de ces derniers.

Cela fut la genèse des prescriptions techniques réglementées. Conçues par les pouvoirs publics, ce n’est qu’assez récemment que l’immeuble s’est vu imposer un interventionnisme relatif aux prescriptions techniques autres qu’architecturales ou urbanistiques. A l’ère de l’industrialisation, ce sont l’urbanisation des modes de vie et également la découverte de notions de médecine élémentaires relatives à l’hygiène qui ont conduit l’État à imposer certaines règles de façon plus systématique. Dans ces conditions, c’est à ce moment-là que se sont développées des techniques de constructions nouvelles car il était nécessaire de penser différemment l’immeuble, on a pris conscience de la dimension humaine et sociale de l’immeuble, il a fallu rationaliser l’immeuble. Jusqu’ici on avait surtout envisagé en dehors des contraintes urbaines et architecturales, le voisinage, les rapports humains mais pas forcément la façon de construire l’immeuble. Les prescriptions ont, donc, été aménagées au regard de l’aération dans les immeubles, et des risques d’incendie.

II. La création de l’assurance incendie

Alors que les germes de l’assurance existaient déjà, notamment par le « prêt à la grosse aventure », lorsque les banquiers finançaient les expéditions maritimes des marchands. Si le bateau faisait naufrage, les marchands n’avaient rien à rembourser aux banques ; par contre, s’il arrivait à bon port, le banquier était remboursé et pouvait recevoir une importante compensation financière, dû au commerce qu’avait pu effectuer les marchands.

À partir du XVII^e siècle, l’assurance va véritablement prendre les allures qu’on lui connaît aujourd’hui, notamment par cet incendie qui permettra de mettre en évidence des aspects jusqu’alors inconnus du système d’assurance. La destruction du centre-ville médiéval de Londres conduira l’économiste Nicholas Barbon à fonder la première compagnie d’assurance de l’Histoire spécialisée dans les assurances incendie, ancêtre de l’assurance habitation. Barbon décida de réinvestir dans la reconstruction de la ville, et commença à s’inquiéter du risque que le patrimoine immobilier reparte en fumée lors d’un nouvel incendie. Ainsi, en 1680, il créa la première compagnie d’assurance « The Insurance Office for Houses », il était question de protéger les maisons assurées. L’Insurance Office for Houses assembla des équipes de pompiers chargées de contenir le feu les bien immobiliers des assurés. Et si un incendie se déclarait, la compagnie de pompiers se précipitait sur les lieux, pour le cas où l’incendie concernerait la maison d’un client assuré. Seulement, dans le cas contraire, aucune intervention n’était prévu, et il arrivait que l’incendie d’une maison non assurée se propageait rapidement à celles voisines, la ville de Londres négocia la reprise des compagnies de pompiers londoniens, pour en faire un service public couvrant indistinctement tout le patrimoine immobilier de la ville. Mais de ce fait, la «Property insurance », c’est-à-dire l’assurance propriété s’émancipera.

En France, le développement de l’activité d’assurance est moins rapide que dans d’autres pays. Il faut donc attendre l’ordonnance de 1681 rédigé par Colbert, ministre de Louis XIV, pour que l’activité d’assurance maritime soit légiférée, sans prévoir un rôle particulier pour l’assurance elle-même.  C’est alors qu’un genevois, Étienne Clavière, membre du parti démocratique lors de la « Révolution de Genève », et formé au métier de l’assurance à Londres, s’investira en France dans les grandes spéculations boursières sous Louis XVI en 1782. Il obtiendra en 1785 du roi, un privilège lui permettant de créer une société d’assurances contre l’incendie, notamment grâce à l’appui de banquiers suisses. En 1787, un arrêt du Conseil d’État du roi autorise à perpétuité une Compagnie royale des assurances sur la vie, constituée avec les mêmes actionnaires que la précédente. Et malgré la suppression de ces entreprises d’assurances considérées comme un « pari immoral » en août 1793, jusqu’au Consulat et l’Empire, la cause de l’assurance moderne avança prodigieusement par ces évènements, bien que le retard de la France dans ce domaine reste certain.